Question fréquemment posée

Peut-on utiliser le nom ou l'image d'une marque réelle ?
Dernière mise à jour il y a 7 mois

L'utilisation de marques déclarées sur le jeu Nova-Life ne peut se caractériser comme une transgression du code de la propriété intellectuelle, en effet leur usage n'a pas pour vocation de produire une contrefaçon desdites marques ou d'en tirer quelconque intérêt commercial.

Le jeu Nova-Life a pour vocation de reproduire l'environnement géographique, culturel et sociétal du monde réel pour permettre aux joueurs de vivre une simulation de vie immersive. L'utilisation de marques déclarées participe donc à enrichir le réalisme de cet environnement virtuel, sans en exploiter la force marketing et commerciale.

Par principe d'indépendance, la TeamNova a décidé de ne pas intégrer nativement dans le jeu Nova-Life quelconques marques déclarées autres que la désignation d'entités publiques.
En revanche, de part l'intégration possible de contenus par les joueurs eux mêmes au sein du jeu Nova-Life, l'utilisation de marques déclarées reste possible pour les joueurs au même titre que les interactions libres des internautes sur l'internet mettant en avant quotidiennement lesdites marques déclarées. 


Référence:
 Code de la propriété intellectuelle

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